BPCE : Le transfert du portefeuille prévoyance approuvé
Transfert d'un portefeuille d'assurance : une opération stratégique délicate à mener | Périclès Group
Prévoyance : BPCE transfère son portefeuille
ACPR : Des transferts de portefeuille vers Harmonie Mutuelle
Generali / La Médicale : Le transfert de portefeuille approuvé
ACPR approbation du transfert des contrats de la Mutuelle des Chemino…
Le Conseil constitutionnel sanctionne le transfert d'un portefeuille de contrats sans garanties préalables
Portefeuille LANCEL beige - 12923057
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
ACPR autorisation d'absorption d'un portefeuille d'assurances par AXA…
DEMANDE D'APPROBATION DE TRANSFERT DE PORTEFEUILLES, DE FUSION OU DE SCISSION AVEC TRANSFERT DE PORTEFEUILLES DOCUMENTS OU INF
Home - APREI
Pas de transfert d'un portefeuille sans garanties préalables
Allianz France et CNP Assurances annoncent le transfert de portefeuilles de contrats d'épargne d'Allianz France vers CNP Assurances
Procédure n° 2017-02
Ageas Retraite a obtenu l'agrément de l'ACPR en tant que Fonds de Retraite Professionnelle Supplémentaire, FRPS. - Ageas
Cessions de portefeuille sans fonds de commerce
Assurances : le régulateur ne pourra plus transférer d'autorité des contrats
Commentaire
MODULE 14 : LE TRANSFERT DE PORTEFEUILLE D'ASSURANCE
Cessions de portefeuille sans fonds de commerce
Avis de l'ACPR sur un projet de transfert de contrats chez Apicil
Déclaration CFDT au CSEC du 25 & 26/01/2022 Relative au projet de transfert de portefeuille d'assurance d'AMF à la Sauvegarde et la fusion par voie d'absorption d'AMF par la GMF - CFDT
DEMANDE D'APPROBATION DE TRANSFERT DE PORTEFEUILLES, DE FUSION OU DE SCISSION AVEC TRANSFERT DE PORTEFEUILLES DOCUMENTS OU INF
